Le présent site www.arthurgabriel.com (le « Site ») est édité par la société Arthur & Gabriel, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 884 122 284, dont le siège social est situé 31 Avenue de Ségur à 75007 Paris.

La Présidente est Madame Elodie THIERRY.

La réalisation et l'hébergement du Site est assuré par l’agence Magento AEC (www.atelier-ecommerce.com) dont le siège social est situé 21 bis Rue du Simplon 75018 Paris.

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1 TITULARITÉ

Arthur & Gabriel est titulaire du nom de domaine du Site.

2.2 SANCTIONS

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation des droits de Arthur et Gabriel expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d'auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

2.3 LIENS HYPERTEXTES

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de Arthur & Gabriel et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu à ces sites.

3. RESPONSABILITE

Arthur & Gabriel s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Arthur & Gabriel ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Arthur & Gabriel à l'égard de l'internaute. Arthur & Gabriel met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que Arthur & Gabriel ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en matière de confidentialité des données transitant via ce réseau.

4. MODIFICATIONS DES MENTIONS

Arthur & Gabriel informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

5. LITIGES

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l'utilisation du Site.

Pour toute question que l'internaute pourrait se poser sur l'utilisation du Site et/ou sur les présentes mentions, pour toute demande qu'il pourrait souhaiter adresser à Arthur & Gabriel, il peut lui adresser un message dans la rubrique "CONTACTEZ-NOUS" du Site.